Bavure à La Courneuve : sursis pour trois policiers

Trois policiers accusés de violences lors des émeutes de 2005 à La Courneuve (Seine-Saint-Denis) ont été condamnés lundi 2 novembre à six mois et un an de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Bobigny, a-t-on appris de source judiciaire.
Deux policiers ont été condamnés à un an de prison avec sursis, avec inscription au casier judiciaire, et interdiction d’exercer leur fonction pendant un an. Le troisième a écopé de six mois de prison avec sursis, avec inscription au casier judiciaire.
Dans les scènes diffusées sur France 2 le 10 novembre 2005, le jeune Fouad, qui sortait de garde à vue pour des dégradations qui lui étaient reprochées, était frappé à terre par deux policiers, à coups de poing et de pied, à la tête et sur le corps, devant six autres policiers.

Suspendus

Ces images avaient suscité une vive polémique. Après leur diffusion, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, avait suspendu les huit fonctionnaires présents. Cinq avaient été mis en examen. L’un d’entre eux avait été placé brièvement en détention provisoire.
A l’issue de l’instruction, trois agents âgés d’une trentaine d’années avaient été renvoyés devant la justice. Deux pour “violences aggravées” et “faux en écriture” (dans la rédaction du procès verbal), et le troisième pour uniquement pour “faux en écriture”.

(Nouvelobs.com)

• “Flics au bord de la crise de nerfs” (24/08/08)
• “Les chiffres des flics”, par Olivier Toscer (27/09/07)
• ” Le tabou de la bavure”, par Elsa Vigoureux (19/06/08)
• “Quels espoirs pour les banlieues ?”, par François Armanet, Gilles Anquetil (11/12/08)
• “Sevran, tour infernale”, par Ariane Chemin (03/09/09)

• Enquête sur les violences urbaines, comprendre les émeutes de 2005 (pdf)
• Un conflit de 5e génération, analyse du centre d’analyses et de prévisions des relations internationales
• La crise des banlieues, entre fantasme et réalités
• Le Code de Déontologie de la Police Nationale
• Racisme et discriminations contre les jeunes de France dans le domaine de la Police, justice et la prison (site du Mrap)
• Les bavures policières en France