Tours des cours, du 4 au 15 mars 2019

Meurtres conjugaux

Meurtres

Tentatives

Viols

La douleur des victimes exprimée à la barre

2 acquittements

AUTRES

Les procès pour viols de la semaine

Les viols de la semaine

12 viols ont été examinés cette semaine

  1. A Saintes, huit ans pour viols sur mineurs
  2. Les conséquences étaient destructrices L’accusé est enfermé.Le verdict est ici
  3. A Bastia, L’inceste en question.  Le grand-père est condamné.Son âge? Soitici. Soit .
  4. A Orléans, la victime est une adolescente. Le verdict est ici
  5. A Lille, les victimes sont trois nièces. La Cour examine la personnalité de l’accusé. Le verdict est ici.
  6. A Coutances, en appel, encore un viol. Une fois encore, les faits ont lieu dans la famille.
  7. A Mayotte également, le viol est puni
  8. A Auxerre, les victimes «veulent se libérer. L’objectif est annoncé On examine le calvaire des deux sœurs. Les accusés comparaissent C’est un  véritable procès de l’horreur.  Comme une tragédie  du 19ème siècle. Les versions s’affrontent.Et puis vient la condamnation.
  9. A Châteauroux Une décision a été confirmée
  10. La Roche-sur-Yon, l’agresseur de la piscine est condamné
  11. A Papeete Encore une affaire de famille. La cour décide. L’accusé s’explique.La Cour décide
  12. A Tahiti, l’accusé nie.Puis il avoue les faits à l’audience L’homme est un ami de la famille La victime raconte les faits Le verdict est ici. Jugement pour l’oncle violeur

Les viols de la semaine

Dans la famille

  1. Un “tonton”
  2. Des yeux  
  3. Un père et une mère silencieuse
  4. Le père numéro 2
  5. Un père numéro 3
  6. Les sœurs
  7. Le beau-père  numéro 1
  8. Le beau-père    numéro 2

ET AUSSI

Les viols de la semaine

Allier

Eure-et-Loir

Morbihan

Moselle

Oise

Vaucluse

Val-d’Oise

 

Yvelines

 

Réunion 

 

Tarif Pour viol

viol: 18 ans

AFP
La Cour d’assises de l’Essonne a condamné mercredi à 18 années de réclusion criminelle assorties d’une période de sûreté de neuf ans un homme de 33 ans reconnu coupable d’avoir enlevé, violé et brûlée une lycéenne avec une cigarette et l’avoir enfin abandonnée nue par une nuit glaciale de février 2008. Un suivi socio-judiciaire avec obligation de soins, pendant six ans, a également été ordonné. Si le coupable manque à cette obligation, il encourt jusqu’à trois ans de prison.

Xavier Clam a également été condamné pour tentative d’enlèvement le même soir d’une autre jeune fille et pour atteintes sexuelles, en 2004 ou 2005, sur sa belle-soeur, alors âgée de 12 ou 13 ans. Les deux jeunes femmes s’étaient également constituées parties civiles. « C’est une peine équitable socialement, et équitable pour les filles. Est-ce que ça va retirer la peur, la douleur, leur permettre d’oublier? Non », a commenté Me Sophie Delmas, avocate de la victime principale et de la jeune fille que Xavier Clam a tenté d’enlever.

L’avocat général avait requis 18 ans de réclusion criminelle, demandé à ce que la période de sûreté automatique de 9 ans ne soit pas diminuée, et requis une obligation de soins pendant 10 ans assortie de 3 ans d’emprisonnement si elle n’était pas respectée.

Il avait fait état d’un « besoin iréfréné d’assouvir une pulsion sexuelle » : « En l’espace de vingt minutes, trois femmes ont été agressées », et avait qualifié les actes subis par la victime principale d' »inhumains et dégradants ».

14/04/2010 | Mise à jour : 20:55 Réactions (5)

Evry/viol: 18 ans requis contre l’accusé

AFP
14/04/2010 | Mise à jour : 14:38 Réactions (7)
L’avocat général a requis aujourd’hui 18 ans de réclusion criminelle à l’encontre de Xavier Clam, 33 ans, accusé d’avoir enlevé, frappé, violé, brûlé avec une cigarette et abandonné nue une lycéenne de 18 ans, par une nuit glaciale de février 2008.

L’avocat général a précisé à la Cour que cette peine requise était, à ses yeux, « un minimum ». Il a rappelé que pour le viol accompagné d’actes de torture ou de barbarie dont est accusé Xavier Clam, celui-ci encourt la réclusion criminelle à perpétuité.
En outre, l’avocat général a demandé à ce que la période de sûreté automatique de 9 ans ne soit pas diminuée, et requis une obligation de soins pendant 10 ans assortie de 3 ans d’emprisonnement si elle n’était pas respectée.

Devant la Cour, l’avocat général a fait état d’un « besoin iréfréné d’assouvir une pulsion sexuelle » : « En l’espace de vingt minutes, trois femmes ont été agressées ».
La victime principale, âgée de 18 ans au moment des faits, « a été violée de toutes les manières possibles et imaginables », a-t-il ajouté, qualifiant ces actes d' »inhumains et dégradants » et comparant l’accusé avec sa victime à « un chat (qui) joue avec une souris ».

Me Sophie Delmas, avocate de la principale victime et d’une autre jeune fille victime d’une tentative d’enlèvement le même soir, a évoqué une « amnésie d’opportunité » de l’accusé, qui ne reconnaît pas certains faits.

Le 10 février 2008, vers 21H15, après avoir suivi une femme dans son hall d’immeuble puis tenté d’enlever deux jeunes filles dans la rue, Xavier Clam, père de famille, oblige une lycéenne qui rentrait chez elle à monter dans sa voiture.
Il s’arrête dans un champ, arrache les vêtements de la jeune fille, la frappe, la menace. Il lui impose des rapports sexuels, lui dit de se placer devant la voiture et d’avancer à chaque appel de phares, la brûle avec sa cigarette.
Il prend la fuite, laissant la jeune fille nue, par des températures négatives. Elle sera recueillie par un automobiliste au bord de l’autoroute, vers 00H30.
Un peu plus tôt, il avait invité, par SMS, sa belle-soeur à dîner. Celle-ci avait refusé : Xavier Clam est accusé de l’avoir caressée, quelques années plus tôt, alors qu’elle avait 12 ou 13 ans.

Confondu par plusieurs témoins qui ont noté le modèle du véhicule et la plaque d’immatriculation, Xavier Clam est interpellé sur son lieu de travail le 12 février 2008.