Entrées par Intime Conviction

Tours des cours, du 4 au 15 mars 2019

Un meurtre et un viol Trois semaines  Les trois dossiers   Des viols et un meurtre …. La session d’assises s’ouvre trois affaires. Meurtres conjugaux La femme accusée du meurtre d’Aixe-sur-Vienne…. Un sombre portrait de l’accusée … …. 3e jour du procès Etranglé sa compagne Doubs. Il avait étranglé sa femme, il prend 25 ans de prison […]

Meurtre de Gérouville

«Jérôme Kone était gentil et naïf» Apeurée, elle refuse de témoigner Le meilleur ami de Carlo Christophe refuse de … Les accusés sont « deux menteurs », selon le conseil des … M«Arrête de mentir! Tu sais très bien ce qui s’est … 30 et 27 ans de prison pour les meurtriers de Reddine Les peines viennent […]

RÉFLEXIONS AUTOUR DE LA CONSTITUTIONNALISATION D’UN POINT DE PROCÉDURE PÉNALE : LA MOTIVATION DES PEINES EN ASSISES

Source Article par Jérôme Prévost-Gella RDLF 2019 chron. n°07 Mot(s)-clef(s) Le 2 mars 2018, le Conseil constitutionnel a rendu une décision remarquable en ce qu’elle devrait entraîner une évolution significative de la procédure pénale. Plus précisément, le Conseil constitutionnel, en déclarant le deuxième alinéa de l’article 365-1 du Code de procédure pénale contraire à la Constitution, entend […]

Erika

Face aux juges Suivez le deuxième jour… Un accusé au profil … La préméditation au cœur du procès Les temps forts de la deuxième journée La relation avec le tueur au cœur de la … « Son visage a exprimé un … Un premier point en vidéo … la mère de l’accusé à la barre […]

Le procès « Air Cocaïne »

Air cocaïne : les grandes dates de l’affaire La rocambolesque affaire   Pilotes, « broker », commanditaire… Qui est qui Comment les gendarmes sont intervenus Des avocats demandent le renvoi Neuf personnes devant la cour d’assises  Les deux pilotes vont devoir s’expliquer Du jet privé à la cour d’assises Sans deux des accusés « Je ne suis ni un délinquant […]

Tour des cours, du 11 au 15 février 2019

Ils avaient organisé une prise d’otages Yvelines Affaire Massonaud : un policier jugé pour «coups mortels aggravés» : Douze ans après, un tir policier atteint les assises ; La partie civile : « ce procès est déjà un aboutissement ». La légitime défense au cœur du procès . Sa version des faits. « Pour moi, il était en train de planter […]