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Le ministère public a requis trois ans de prison dont deux assortis du sursis et 30.000 euros d’amende à l’encontre de Pierre Sagnet, ancien chirurgien et directeur de la Clinique du sport, jugé pour « blessures involontaires » et « tromperie » à la suite de l’opération de 60 patients entre 1988 et 1993 qui ont contracté une maladie nosocomiale.

Le parquet a également requis deux ans avec sursis à l’encontre de Didier Bornert et huit mois avec sursis à l’encontre de Patrick Béraud, deux autres chirurgiens prévenus dans ce dossier.

Le procureur Marie-Odile Lejuste a dit « savoir qu’il n’y avait pas de risque zéro en médecine ». Mais, selon elle, « des fautes graves ont été commises pour des raisons essentiellement financières ». Le ministère public a noté « un manquement grave à la déontologie médicale ».

« Ces réquisitions sont exagérées et cela me surprend », a estimé Me Olivier Leclère, défenseur de l’ancien directeur de la Clinique du sport, qui note « la violence systématique à l’égard d’un chirurgien ». « On prend les déclarations d’un autre prévenu pour argent comptant », a dit l’avocat.

Pendant cinq ans, 60 patients opérés du rachis lombaire ou cervical à la Clinique du sport ont été contaminés par la bactérie xenopie qui se trouvait dans le réseau d’eau.

Selon le secrétariat d’Etat à la Santé, dans un communiqué datant de 1997, la clinique avait été informée, dès septembre 1989, d’un risque de contamination par la bactérie. Aucune mesure ne semblant avoir été prise avant mai 1993, le secrétariat d’Etat à la Santé avait saisi le conseil régional de l’Ordre des médecins.

En 1997, une information judiciaire avait été ouverte et la saisine a été étendue au fil des années pour appréhender l’ensemble des victimes. Sur les cinq mises en examen, la juge Sophie Clément avait prononcé un non-lieu, en 2008, en faveur d’un médecin de cette clinique réputée et d’un biologiste qui étaient également poursuivis.

L’affaire de la Clinique du sport est l’une des premières grandes affaires de maladies nosocomiales soumises à la justice. Les maladies nosocomiales, contractées en milieu hospitalier, sont souvent dues à des problèmes d’hygiène dans les établissements. Le procès doit s’achever mercredi. AP

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