Par David Servenay | Rue89 | 23/03/2010 | 13H03
L'affiche d'"Un Taxi mauve", d'Yves Boisset

C’est une bataille d’egos et de principes. A gauche : Marin Karmitz, producteur-diffuseur-exploitant de salles de cinéma. A droite : Yves Boisset, cinéaste, et une kyrielle d’auteurs s’estimant lésés par le premier. Entre eux : une guérilla judiciaire pour obtenir le paiement des droits d’auteurs sur deux films cultes, « Dupont Lajoie » et « Un Taxi mauve ».

L’affaire a été tranchée une première fois, le 15 janvier 2010, par la 3e chambre du TGI de Paris. La société MK2 a été condamnée, avec deux autres (les producteurs Sofracima et Filmedis), à indemniser une brochette d’auteurs :

Les remarques
de Claire Denis

Lors de la conférence de rédaction, mardi matin, la cinéaste Claire Denis, notre invitée du jour, a commenté :

« Les auteurs se sentent souvent les obligés de ceux qui produisent. Cela fait partie de la relation de confiance, qui est nécessaire. Il se passe du temps avant qu’ils prennent conscience que ce qu’ils font a de la valeur. Et de la réalité du contrat.

Surtout, à l’époque de “Dupont Lajoie”, on ne pensait qu’au succès du film en salle, pas trop aux perspectives en termes de droits télé ou autres… ».

  • Concernant le film « Dupont Lajoie » (1975) : Yves Boisset (réalisateur) Jean-Pierre Bastid et Michel Martens (co-scénaristes de Dupont), Jean Curtelin (dialoguiste), représenté par sa veuve, Alice Curtelin.
  • Concernant « Un Taxi mauve » (1977) : Yves Boisset (réalisateur), Michel Déon, auteur du livre éponyme et co-scénariste de son adaptation.

Ils estiment avoir été lésés de leurs droits d’auteurs pendant des années, après que deux sociétés du groupe de Marin Karmitz eurent racheté un catalogue de films à Sofracima, l’entreprise des Winter, brillants producteurs aujourd’hui disparus et piètres négociants. Yves Boisset :

« Karmitz a acheté deux de mes films. Dans les obligations, il y avait celle de me verser 15% des bénéfices et il ne m’a jamais versé un rond. J’ai donc réclamé l’argent qu’il semblait me devoir.

Lui estime que les producteurs d’origine me doivent cet argent. Mais on achète un film, on achète les bénéfices éventuels liés à son exploitation et les obligations qui en découlent… »

Les auteurs n’ont pas touché un euro de droits

En 1987, Sofracima cède les droits d’exploitation télévisuels de sept films à MK2 pour 8,5 millions de francs (1,295 million d’euros). Les contrats prévoient que le « cessionnaire » (la Sofracima) s’occupera des « versements aux ayant-droits artistiques ».

A l’époque, le couple Winter a besoin d’argent et n’est pas en position d’imposer ses conditions à Marin Karmitz.

Résultat : depuis vingt ans, tous les auteurs ayant contribué à ces films n’ont pas touché un euro de leur exploitation. Tous… sauf les deux co-scénaristes Bastid et Martens qui, dans une misère noire, ont accepté en 2007 les 3 000 euros proposés par MK2, en échange de leurs droits d’auteurs.

Yves Boisset n’a pas cédé à la pression économique ou amicale de ses amis lui déconseillant de s’attaquer à l’un des parrains du cinéma français. Un peu anar et grande gueule, plutôt black-listé par le milieu du cinéma après ses succès des années 70, le cinéaste s’est débattu pour retrouver tous les auteurs et dégoter un avocat pugnace, Jacques Georges Bitoun, surnommé le « maître chanteur » par ses adversaires. Et il n’a pas lâché prise… depuis 1998.

« Je connais Karmitz depuis 30 ans, je n’en fais pas une affaire personnelle »

L'affiche de "Dupont Lajoie", d'Yves BoissetDouze ans plus tard, la première décision a donc été rendue en janvier par la justice pénale, après deux procédures devant le tribunal de commerce opposant la Sofracima et MK2, d’où cette dernière était sortie blanchie. MK2 a fait appel du jugement, tout en versant 50 000 euros de provisions à Yves Boisset :

« Je connais Marin Karmitz depuis 30 ans, mais je n’en fais pas une affaire personnelle. S’il me versait l’argent qu’il me doit, j’en serais ravi. »

Ni Marin Karmitz, ni son avocat n’ont souhaité répondre à nos questions. Pourtant, l’homme d’affaires a récemment reproché à un journaliste du Point de ne pas l’avoir contacté pour recueillir ses explications sur cette affaire (il a attaqué le Point pour cet article jugé diffamatoire).

Visiblement, l’affaire écorne un peu l’aura de Karmitz, ex-militant d’un vrai droit d’auteur dans les années 60. A l’époque, MK est maoïste, canal historique.

Une expertise ordonnée pour faire les comptes

Outre la complexité juridique du débat (peut-on exploiter les droits d’un film sans avoir à en supporter les devoirs vis-à-vis de ses auteurs ? ), l’enjeu porte sur le montant des indemnités à verser. Et là, les deux parties sont d’accord : impossible de savoir précisément combien ont rapporté ces films « de patrimoine ».

L’avocat de Boisset avance les chiffres suivants :

  • Dupont Lajoie 188 diffusions et Un taxi mauve 125 diffusions (d’après la SACD)
  • de 1987 à 2006, les deux films auraient généré 1 603 155,13 euros de recettes
  • plus les ventes à l’étranger et l’exploitation en vidéo et DVD par TF1 vidéo

Pour faire le compte exact des recettes, le tribunal a ordonné une expertise, à l’issue de laquelle MK2 aurait à reverser la moitié des revenus générés. Soit plusieurs centaines de milliers d’euros. Un exemple qui pourrait inspirer des auteurs souvent peu regardants sur ces basses affaires d’argent…

Photos : les affiches d’« Un Taxi mauve » et de « Dupont Lajoie », d’Yves Boisset

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