NICE | La justice française a attribué mercredi à la Fédération de Russie la propriété de la prestigieuse cathédrale Saint-Nicolas de Nice, qui avait fait l’objet d’une longue bataille judiciaire entre l’Etat russe et une association cultuelle locale.

Photo prise le 10 février 2006 de la cathédrale orthodoxe russe de Nice.

© AFP | Photo prise le 10 février 2006 de la cathédrale orthodoxe russe de Nice.

AFP | 20.01.2010 | 12:44

Le tribunal de grande instance de Nice a fondé sa décision sur la nature du bail emphytéotique en vertu duquel l’association occupait les lieux, estimant que ce bail ne lui donnait pas droit à « usucapion », c’est-à-dire à acquérir, par l’occupation durable des lieux, un droit de propriété.

La justice a donné à l’Etat russe la propriété intégrale du bâtiment, du terrain et de toutes les oeuvres d’art qui se trouvent dans la cathédrale.

La cathédrale Saint-Nicolas, le plus grand édifice orthodoxe russe hors de Russie, reçoit chaque année entre 100.000 et 150.000 visiteurs, ce qui en fait l’une des principales attractions touristiques de la Côte d’Azur.

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