La justice attribue la propriété de la cathédrale russe de Nice à Moscou

NICE | La justice française a attribué mercredi à la Fédération de Russie la propriété de la prestigieuse cathédrale Saint-Nicolas de Nice, qui avait fait l'objet d'une longue bataille judiciaire entre l'Etat russe et une association cultuelle locale.

© AFP | Photo prise le 10 février 2006 de la cathédrale orthodoxe russe de Nice.

AFP | 20.01.2010 | 12:44

Le tribunal de grande instance de Nice a fondé sa décision sur la nature du bail emphytéotique en vertu duquel l'association occupait les lieux, estimant que ce bail ne lui donnait pas droit à "usucapion", c'est-à-dire à acquérir, par l'occupation durable des lieux, un droit de propriété.

La justice a donné à l'Etat russe la propriété intégrale du bâtiment, du terrain et de toutes les oeuvres d'art qui se trouvent dans la cathédrale.

La cathédrale Saint-Nicolas, le plus grand édifice orthodoxe russe hors de Russie, reçoit chaque année entre 100.000 et 150.000 visiteurs, ce qui en fait l'une des principales attractions touristiques de la Côte d'Azur.