Le sens de la justice

Juste est un terme qui peut-être employé dans des sens multiples. Quand nous sommes d’accord avec ce que dit Pierre ou Paul, nous disons « c’est juste !», « très juste ! » Nous voulons marquer par là notre accord et aussi le fait qu’un jugement possède une exactitude. Ce n’est pas alors de justice dont il faudrait parler, mais plutôt de justesse.

Mais en disant « c’est injuste », « ce n’est pas juste » nous exprimons un sentiment d’injustice. Implicitement, il signifie que A méritait x et non pas y ou z. En comparons ce que j’ai reçu, avec ce qu’a reçu un autre, je me sens floué : ce n’est pas juste.: j’aurais dû recevoir autant que lui. C’est d’un point de vue moral que nous parlons, celui d’un devoir-être. C’est encore autre chose que de dire : « c’est juste » pour accorder son assentiment, quand une sanction tombe à partir de la loi sur un criminel. « C’est juste » veut dire alors, c’est ce qui est fixé dans le code pour de tels cas et on doit s’incliner devant la décision de justice.

Qu’est ce que la justice ? Est-ce un jugement particulier qui se doit de porter sur des faits ? Est-ce une jugement prononcé au nom de la morale ? Est ce un jugement qui compare un fait avec la loi ?

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A.  Vertu de justice et justice subjective

Il nous faut en premier lieu examiner qu’est-ce qui caractérise la justice comme qualité morale et quel rapport le sens de la justice entretient avec les institutions de la justice. (texte)

1) Platon pose le problème dans La République en racontant une histoire qui nous ramène au statut de l’homme juste et de l’homme injuste, l’histoire de l’anneau de Gygès. Gygès était un berger qui gardait son troupeau en pleine nature, lors d’un orage, suivi d’un séisme, le sol se fend et découvre une caverne à l’endroit où il faisait paître ses moutons. Il y descend et trouve un trésor, avec parmi d’autres merveilles, un anneau d’or sur le doigt d’un cadavre. Il s’en empare et sort de la caverne. Or à l’assemblée des bergers, il se rend compte par hasard qu’en tournant le chaton de la bague, il devenait invisible. En tournant encore le chaton il redevenait visible.

Gygès se trouve donc en possession d’un pouvoir, mais un pouvoir, on peut en faire un bon ou un mauvais usage, donc un usage juste ou bien injuste. Qu’est-ce qui va distinguer l’homme juste de l’homme injuste ? On suppose que l’homme juste aura une nature assez adamantine pour ne pas céder à la tentation de satisfaire ses intérêts personnels, mais conservera la droiture nécessaire pour demeurer dans le bien commun. L’homme injuste aura l’intention inverse de mettre le pouvoir au service de ses intérêts personnels et se détournera du bien commun.  La question se pose d’autant plus quand la possibilité est offerte que l’exercice de ce pouvoir ne soit pas sanctionné. L’homme qui en disposerait resterait-il intègre ? Ou bien faut-il penser que la justice est nécessairement liée à la sanction des actes ? L’homme juste fait-il le bien pour lui-même, ou le fait-il parce qu’il sait que toute action est sanctionnée ?

Gygès n’a pas d’intégrité morale. Il voit le parti qu’il pourrait tirer du pouvoir. « Arrivé au palais, il séduisit la reine, complotât avec elle la mort du roi, le tue et obtint ainsi le pouvoir ». Disposant avec l’anneau d’un pouvoir surhumain, cette possession de l’anneau fait qu’il ne se sent pas lié par un sens moral de la justice, mais qu’il ne  veut plus alors qu’exercer sa volonté de puissance. Il commet le mal, parce qu’il sait qu’il ne peut pas être sanctionné par les hommes. Cette histoire nous donne alors à comprendre que l’homme n’est pas juste de son propre fait, mais de manière indirecte. En conséquence, on peut tout aussi bien dire que l’homme recherche la justice non pas pour elle-même, mais surtout pour les avantages qu’elle procure : l’assurance de pouvoir faire payer celui qui nous a lésé, la tranquillité, l’ordre social. Sitôt qu’il peut désobéir impunément à la loi, il le fera, s’il y trouve un intérêt et s’il peut échapper aux sanctions. Dans cette interprétation, la justice ne devient une contrainte d’ordre politique et elle n’est plus une vertu naturelle. « personne n’est juste volontairement, mais par contrainte, la justice n’étant pas un bien individuel, puisque celui qui se croit capable de commettre l’injustice la commet ». Posons une question-fantasme du même type que l’hypothèse de Gygès autour de nous : et si vous trouviez une lampe magique, avec un génie à l’intérieur, que lui demanderiez-vous ? Le plus souvent à cette invitation, nous verrons se libérer l’avidité ordinaire de l’ego, l’homme juste serait celui qui saurait résister à la tentation et ne pas faire un usage injuste du pouvoir qui lui est donné.

Si les hommes ne sont pas justes naturellement, il faut donc les y contraindre. A une conception pessimiste de la nature humaine se rattache aisément l’idée que l’instauration d’un Etat est donc nécessaire, puisque c’est dans l’Etat que la puissance contraignante de la force publique sera là pour faire respecter la justice. Il n’y aurait pas de justice sans la force.

2) Mais peut–on vraiment dire que tout homme est nécessairement injuste lorsqu’il peut l’être impunément ? Il est vrai que si les hommes cessaient de n’écouter que la voix de leur intérêt personnel, s’ils vivaient dans la concorde et l’amitié, la justice deviendrait inutile. L’amitié fait que l’on peut se rendre service mutuellement, donner de soi à l’autre et que la question du rapport juste est d’emblée résolue par l’amour que l’on porte à l’autre. Elle ne se pose pas. Cependant, même dans l’attachement que nous entretenons avec les autres, il y a aussi un sens de la justice. Nous ne supportons pas la souffrance de l’autre. La souffrance nous semble injuste car le prix de la vie humaine, c’est le bonheur que l’homme y réalise. Il est juste que l’homme soit heureux sur terre, injuste qu’il souffre, injuste que l’on fasse souffrir un être humain. Pour Rousseau, c’est la condition sociale de l’homme qui fait qu’il est attaché à ses semblables à travers le sentiment de leurs peines davantage qu’à travers le plaisir. « Si nos besoins communs nous unissent par intérêt, nos misères communes nous unissent par affection ». Sans la dimension affective de la vie, le sens de la justice serait difficile à cerner de manière concrète. Il y a toujours un sens du pathétique de la souffrance dans l’appel qui dit « non, ce n’est pas juste ». Il y a la souffrance de celui qui s’estime bafoué, humilié, volé, et il y a la souffrance de celui qui participe du malheur et se révolte à ses côté en disant lui aussi « non, ce n’est pas juste ». Du sentiment d’injustice jaillit la nécessité d’une  réparation. Nous demandons à la société de réparer un tort qui a été fait, nous demandons réparation d’une offense, d’un vol et nous réclamons que justice soit faite. Là où un mal a été fait, la réparation est attendue pour que le pardon soit donné. Les femmes qui ont perdu leur mari sous la dictature au Chili sont dans les rues pour défiler et exiger que justice soit faite, que les coupables des atrocités soient punis. Ceux qui ont tout perdu pendant la dernière guerre et ont été envoyé dans les camps de concentration, ont demandé que les criminels soient punis et que leurs biens soient rendus. Ce n’est que justice devant l’Histoire.

Nous avons un sens inné de la justice. Pourtant, ce qui est vrai, c’est que trop souvent il n’a une forme que négative, à savoir, nous sommes toujours prêt à réclamer contre l’injustice, il est plus difficile de manière positive de vouloir la justice. Nous avons plus de mal à préciser le pour qui caractériserait ce qui est juste. Il est dans la nature de la révolte de s’opposer à ce qui est injuste. La révolte sait ce qu’elle ne veut pas, ce qu’elle refuse, elle ne sait pas ce vers quoi elle tend. Elle cherche confusément un idéal en posant surtout un « non » massif à l’injustice.

Or le fait même de se poser contre peut aussi équivaloir à la seule sauvegarde d’un intérêt particulier. On appellera « injuste » toute décision qui gène nos intérêts propres et « juste » une décision qui va dans le sens de nos intérêt particulier. L’interdiction de la chasse en période de reproduction posée par les directives européenne a sa logique correspondant à un intérêt général. Le chasseur qui, par tradition, n’a pas eu affaire à cette limite peut parler de décision injuste en invoquant ses propres intérêts pour les défendre. L’écologiste dira qu’il est tout à fait injuste de laisser les chasseurs massacrer des animaux à ce moment là, et il pourra aussi dire que c’est injuste au sens où c’est aussi en contradiction avec le droit européen.

Pour que le sens de la justice ne soit pas confondu avec un calcul d’intérêt, il faut que sa motivation morale présente dans le souci de justice soit authentique. Mais comment peut on en être sûr ? (texte)

B. Justice objective et répartition

Le problème, c’est que depuis l’antiquité, en réalité, la justice a été dans les institutions définie à partir d’un autre modèle que celui de la revendication morale. Il faut bien distinguer la justice subjective comme revendication et la justice objective telle qu’elle fonctionne dans le droit. Ce modèle est clairement précisé par Aristote.

« La justice est une disposition d’après laquelle l’homme juste se définit celui qui est apte à accomplir, par choix délibéré, ce qui est juste, celui dans une répartition à effectuer soit entre lui-même et un autre, soit entre deux autres personnes, n’est pas homme à s’attribuer à lui-même, dans le bien désiré, une part trop forte et à son voisin une part trop faible… mais donne à chacun la part proportionnellement égale qui lui revient ». L’idée importante, c’est ici celle de l’évaluation d’une proportion exacte dans un échange. Le premier sens du juste est objectif et se situe dans les choses. Aussi l’injuste sera-t-il soit dans l’excès (donner trop) ou dans le défaut (donner pas assez). Si dans une location de vacances on m’impose un loyer exorbitant pour une habitation délabrée et insalubre, je suis en droit de considérer que c’est injuste et de convoquer un homme de loi, pour faire un état des lieux. Si j’emploie une personne pour faire mon jardin et que je ne lui paye que la moitié des heures que je lui dois, il peut se plaindre et y voir une injustice par défaut. Cette même idée d’excès et de défaut peut aussi par extension s’appliquer au domaine pénal. Si on peut estimer qu’un marchand est lésé par le voleur qui prend à l’étalage, ce n’est pas pour autant que nous accepterons qu’on lui coupe une main pour son crime. Ce serait injuste.

Être juste, dans la pratique du droit, c’est attribuer à chacun ce qui lui revient, sans excès ni défaut. Une histoire indienne raconte que deux hommes se disputait la possession d’un tableau, chacun d’eux en revendiquant la propriété. Ils furent amené devant le roi à qui on demanda de trancher le différent. Le roi écouta la défense du premier, A, disant que ce tableau lui appartenait auparavant mais qu’on lui avait volé. Le second B, dit qu’il l’avait acheté très cher au marché et qu’il en était propriétaire, arguant que son adversaire ne pouvait pas prouver qu’il avait été en sa possession auparavant. Le roi demanda alors que l’on apporte une scie pour découper le tableau. Devant eux le roi fit le geste de se mettre à découper le tableau en deux. B ne réagit pas, il ne voulait pas céder et préférait voir détruire le tableau. A réagit en disant, « non, ne le détruisez pas, ce serait dramatique, c’est une très belle œuvre, je préfère qu’elle soit entre les mains de cet homme ». Le roi dit alors à B qu’il n’avait pas fait preuve d’un sens de la conciliation morale, mais c’était borné à défendre son intérêt. Il dit à A, « puisque tu étais prêt à te séparer du tableau pour le préserver, tu es celui qui mérite de le garder », et il lui donna. C’était là une manière de régler justement la répartition en attribuant à chacun ce qu’il méritait.

Cet exemple nous place devant une situation où le juste n’est pas posé par une égalité stricte, mais dans une rétribution supposant une différence, ou une hiérarchie et pas nécessairement une égalité absolue. Or c’est à ce sens de la justice que les grecs étaient attachés. Aristote, en définissant la justice particulièrejustice distributive, la justice au sens de la répartition des honneurs, des richesses et autres avantages au sein de la communauté politique, « car dans ses avantages il est possibles que l’un des membres ait une part égale ou inégale à celle d’un autre ». Par justice corrective, Aristote entend celle qui gère les transactions privées et leur rectitude. Il subdivise celle-ci en transactions volontaires et involontaires. « Sont volontaires les actes tels qu’une vente, un achat, un prêt de consommation, une caution, un prêt à usage, un dépôt, une location ». L’origine de la transaction est en effet une décision volontaire entre deux partis. Enfin, il est possible de distinguer entre actes involontaires clandestins et actes involontaires violents. « les actes involontaires sont à leur tour, les clandestins, tels que vol, adultère, empoisonnement, prostitution, corruption d’esclave, assassinat par ruse, faux témoignage ; les autres sont violents, tels que voies de fait, séquestration, meurtre, vol à main armée, mutilation, diffamation, outrage ». et ses subdivisions maintient cette idée. Il appelle

Dans un cas comme dans l’autre la décision de justice doit rendre une proportion qui se situe dans la relation entre les hommes. Elle se place dans les choses, dans des faits. Ce n’est pas d’abord une question de sens moral de la justice comme revendication. La justice doit gérer la relation d’échange des hommes avec les moyens du droit, elle doit peser (d’où le symbole de la balance) équilibrer la répartition. En ce sens, ce que nous appelons aujourd’hui droits de l’homme relève de la justice subjective et non de la justice objective, telle que l’humanité l’a toujours pratiqué dans les échanges. Il y a donc deux différences entre cette conception du juste et la conception précédente : le juste ici est objectivé dans une répartition dans les choses. De plus, l’égalité qu’il suppose peut-être absolue ou proportionnelle.

C. La justice et l’équité

Mais cela ne veut pas dire que les deux sens de la justice subjective et objective s’excluent d’un point de vue de la pratique de la justice. On ne peut pas dire que l’application stricte de la loi se suffise à elle-même. Ce qui est conforme à la loi se situe dans la légalité, mais rendre justice, c’est mettre en rapport le caractère très général de la loi avec la particularité de chaque cas.

Si un voleur est pris en flagrant délit dans un magasin, il est passible d’une peine devant un tribunal. La loi, dans le code, indique une sanction. Cependant, c’est au juge de considérer le cas particulier. S’il a devant lui une femme dans la misère la plus totale, réduite à aller voler à l’étalage pour nourrir ses enfants, il ne peut pas ne pas tenir compte de ces circonstances atténuantes. C’est un juge français, le président Magnaud qui s’est rendu célèbre, pour avoir refuser en 1998 de condamner pour vol une mère de famille qui, dans la misère et allaitant son enfant, avait dérobé un pain.Le vol reste le vol. Cependant, l’administration de la justice doit rester humaine. L’équité doit contrebalancer la seule légalité. Par la vertu de l’équité, le juge tranche en adaptant la loi au cas particulier, peut-être pour sanctionner de manière plus faible ce genre de délit, ce qui ne sera pas le cas du voleur à la tire. Un jugement de justice, pour être équitable, ne doit pas être mécanique. Il faut une modération morale de l’application mécanique de la loi. Si ce n’était pas le cas, un ordinateur suffirait à remplacer un juge, on taperait le délit et la machine afficherait la peine ! Or l’équité, qu’est donc si ce n’est l’exercice d’une sens moral, ici devant une souffrance humaine ? Ce que nous disait plus haut le texte de J. J. Rousseau.

Il y a déjà de toute manière possibilité d’une imperfection technique : quand la loi est claire, dit un juriste, J. E. Pontalis, “il faut la suivre; quand elle st obscure, il faut en approfondir les dispositions. Si l’on manque de lois, il faut consulter l’usage ou l’équité. L’équité est le retour à la loi naturelle dans le silence, l’opposition ou l’obscurité des lois positives”. Il s’agit donc de compléter le droit, de parer à ses lacunes; mais même l’expression de compléter ne suffit pas. puisqu’il s’agit dans la réalité la plus concrète de mettre en accord les exigences de la conscience morale et les exigences présentes dans le droit. C’est le principe de l’équité qui fait que le juge doit interpréter les textes. Au XVIIIème siècle le vol d’objet de valeur de 40 £ était encore puni de mort, et on estimait alors à 39 £ la valeur des objets volés pour éviter au malfaiteur la peine de mort. Mais que faire quand subsiste dans les textes des lois aussi sévère? Il incombe au juge, quand la règle de droit n’évolue pas, de la contourner suivant le principe de l’équité. Il s’agit donc surtout d’humaniser le droit. L’équité est, suivant un principe d’Aristote, la justice tempérée par l’amour, elle a pitié du faible, de la veuve et du pauvre, elle accorde au débiteur de bonne foi des délais. On représente parfois la justice avec un bandeau sur les yeux, ce qui sous-entend qu’elle ne doit pas voir les justiciables, mais une telle conception de la justice la rend mécanique, aussi mécanique que le symbole de la balance qu’elle tient en main. L’équité au contraire enlève le bandeau, elle regarde les personnes auxquelles s’adresse les règles du droit. Surtout, elle doit évaluer les conséquences qui résulteraient d’une application trop stricte de la loi. L’équité manifeste bienveillance et indulgence à l’égard de qui les mérite ou à l’égard de celui qui en a besoin. Pourquoi convoquerait-on un jury en assise, si la justice devait être l’application stricte de la loi ? Quel est le rôle d’un jury ? Donner la voix de la conscience morale des citoyens dans les décisions de justice.

Donc, parce qu’elle complète et corrige le droit, la pratique équitable d’aujourd’hui est souvent à l’origine de la règle juridique de demain Par exemple, si dans tous les pays du monde, le piéton victime d’une voiture bénéficie d’e la plus grande bienveillance du juge, en France, la loi en fait finalement une victime privilégiée (loi du 5 juillet 1985, art 3.). Nous ne pouvons pas désapprouver l’équité, elle fait appel aux sentiment les plus nobles de l’homme, cependant, il ne faut pas pour autant lui reconnaître une préséance sur la règle de droit. Le faire reviendrait à détruire la signification du droit lui-même. En abuser reviendrait à introduire de l’arbitraire dans le droit, ce serait abandonner les citoyens à l’arbitraire du pouvoir de juges plus ou moins inspirés. Le droit demeure la règle de référence, tandis que l’équité est la vertu qui l’humanise.

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En résumé, la justice est donc une vertu morale, mais sa signification prend un sens différent suivant que l’on considère la règle qu’elle tend à respecter, règle de l’égalité stricte, ou règle de l’égalité proportionnelle. Or, pour le sens commun, le sens des mot “juste” et “injuste” est très différent. Le plus souvent, quand nous exprimons un sentiment d’injustice, c’est en référence avec le sentiment moral. Ce qui n’est pas simple du tout, car le problème demeure de savoir quelles sont les revendications qui sont sous-jacentes au sentiment d’injustice.

Le juste peut-être apprécié dans sa conformité avec la loi. Mais la conformité stricte ne suffit pas. L’équité est l’équilibre donnée à l’application mécanique stricte de la justice. On ne peut pas dire que la justice soit simplement un jugement qui compare des faits avec la loi dans une évaluation dans lequel n’entrerait pas en compte la bienveillance de celui qui juge. La justice n’est pas non plus le seul fait d’accorder sans discrimination aux hommes tout ce qu’ils demandent.

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dialogue : questions et réponses

© Philosophie et spiritualité, 2002, Serge Carfantan.
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