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Il est désormais possible d’échapper aux poursuites pénales pour les usagers de drogue. Pour le dire trivialement, la justice peut passer un deal avec les personnes mises en cause dans des affaires d’usage de stupéfiants (et seulement d’usage).
Le cadre est clair et implique d’avoir été interpellé avec des quantités de drogue correspondant à un usage. Pour éviter de se retrouver devant le tribunal correctionnel de Nîmes ou d’Alès, les procureurs de la République des deux juridictions, Robert Gelli et Christian Pasta, viennent de finaliser un accord avec les associations d’aide aux toxicomanes.
Ainsi, sous la double impulsion de la justice et du monde associatif (Apsa 30, alias Logos, le Codes), un stage de sensibilisation destiné aux usagers de produits stupéfiants vient d’être créé.

L’idée est naturellement d’informer les usagers sur les dangers de la drogue (conséquences sur la santé, peines encourues).
En osant la comparaison, c’est un peu comme les stages pour récupérer des points sur le permis de conduire. Là, il s’agira de récupérer un peu de citoyenneté et de lucidité sur les effets des stupéfiants. Cette alternative aux poursuites passera par une grille de critères judiciaires et sanitaires afin d’être certain de l’utilité de la démarche, qui s’adresse exclusivement à des personnes peu ancrées dans l’addiction.
Pour Olivier Gonod, de l’association Logos qui vient en aide aux personnes toxicomanes, le stage peut aussi servir de filtre pour détecter les situations plus délicates de consommateurs beaucoup durement installés dans l’usage de drogue. Dans ce cas-là, des entretiens individuels peuvent être proposés pour éventuellement mettre en route une prise en charge. « Nous donnons les outils pour évaluer la situation », notait Olivier Gonod.
Mais pour le stage nouvellement créé, le suivi est sérieux et conditionne les poursuites. Ce dispositif est à distinguer des injonctions thérapeutiques destinées à un public déjà plus « accroché », pouvait-on apprendre en marge de la signature de la convention, réunissant les membres du Comité départemental d’éducation pour la santé (Codes), de Logos-Apsa 30 et les responsables judiciaires comme Jean-Marc Soriano, substitut du procureur de la République de Nîmes. Le dispositif alternatif aux poursuites, qui sera également applicable à Alès, devrait être mis en place d’ici au mois d’octobre. Photo Fabrice ANDRÈS

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