Procès AZF, acte 3
Procès AZF, acte 2 «Le nouveau procès peut se tenir à Toulouse» retour à Toulouse ? Le troisième procès pourrait se tenir à Toulouse Malgré les déclarations de Taubira, le procès se tient toujours à Paris… pour l’instant…
INTIME CONVICTION
Le média des Cours d’assises
Étiquette Catastrophe
Procès AZF, acte 2
Quatre mois pour cerner les responsabilités La catastrophe en procès : la faute à qui ? salle comble pour des « retrouvailles » Total et Thierry Desmarest menacés de rejoindre les … Total et l’ex-PDG Desmarest placés au rang …
Le procès des prothèses PIP
Prothèses PIP : une action en justice se prépare pour janvier plainte de 200 Vénézuéliennes devant un tribunal … la justice rejette une demande de remise en liberté de Jean … la justice examine une demande de remise en liberté…
Les catastrophes correctionnalisées
AZF acte 2 l’arrêt de la cour d’appel rendu lundi à l’heure du délibéré, les preuves manquent encore … Servier et le mediator Le premier procès pénal du Mediator reprendra le 21 mai Les prothèses PIP Prothèses mammaires : «La…
Jacques Servier et le médiator
Servier et le médiator premier procès pénal fixé en mai le premier procès pénal débutera le 14 mai 2012 rendez vous en mai au tribunal Un premier procès en mai Mediator. Un premier procès en mai 2012 Le premier procès…
Le crash du Concorde
Procès du crash du Concorde d’Air France survenu le 25 juillet 2000 113 morts : les 109 personnes à bord et quatre autres au sol. quatre mois de procès début 2010 quatre mois de procès à partir du 2 février…
Le procès Zoufftgen est-il conforme à la Constitution?
LUXEMBOURG – L’article 422 du code pénal est-il conforme à la Constitution? Les juges du procès en appel de la catastrophe de Zoufftgen vont peut-être poser la question à la Cour constitutionnelle. Six personnes avaient trouvé la mort en 2006.…
Chute mortelle d'une hôtesse : le respect des procédures au cœur des débats
De Sabine PRADELLA (AFP) – CRÉTEIL — Le respect des procédures de sécurité a été au coeur des débats mardi devant le tribunal correctionnel de Créteil qui juge Air France et un ex-salarié de la compagnie pour homicide involontaire après…
Le procès de LIEGE et la thalidomide
En 1962, se tient un procès retentissant à LIEGE. Toute une famille et un médecin se sont ligués pour tuer un nourrisson né mal formé. Sa mère a pris de la thalidomide, un tranquillisant prescrit lors de la grossesse, responsable…
Cascade mortelle de Taxi 2: la société de Luc Besson condamnée pour homicide involontaire
AFP Relaxée en première instance, la société de production de Luc Besson, Europacorp, a été condamnée lundi par la cour d’appel de Paris à 100.000 euros d’amende pour sa responsabilité dans le décès accidentel d’un caméraman, lors d’une cascade au…