Étiquette : Acquittement

  • Tournevis et perceuse Bandes rivales

  • Saintes Nice Poitiers

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  •   Un empoisonnement Un viol Une chute Mortelle

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  • Accusé de viols, il est acquitté après huit mois et demi en détention La première affaire jugée à huis clos par la cour d’assises de la Corrèze s’est conclue, hier à Tulle, par un acquittement. Un homme de 47 ans, originaire de moyenne Corrèze, était accusé de viols commis par ascendant sur sa fille âgée à…

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  • 4 procès et 13 ans Soulagés Un Bantouzellois Un Beuvrageois

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  • LE MONDE | Amiens Envoyée spéciale ‘est fini ? », a demandé Jacqueline Carrère-Ponthieux, incrédule à l’annonce de son acquittement par la cour d’assises d’appel de la Somme, vendredi 26 mars, après seulement cinquante-cinq minutes de délibéré. Suspendu depuis le 22 septembre 1997 – nuit du meurtre de son époux -, le temps s’est accéléré lorsque…

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  • Présidée par Laurent Rieuneau (ici en dessin), la cour d’assises de la Sarthe a acquitté, vendredi soir, Maurice Burgain qui était accusé du meurtre de sa soeur. : Elfie Lebouleux Accusé d’avoir tué Marie-Louise Lallier, 83 ans, en juillet 2001 au Mans, Maurice Burgain, 82 ans,a été innocenté par la cour d’assises où il était jugé depuis…

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  • R. M., un Somainois de 59 ans accusé d’avoir violé sa fille mineure à la fin des années quatre-vingt, a été partiellement acquitté … vendredi par la cour d’assises du Nord. L’avocat général avait requis huit ans de prison ferme dans ce procès à huis clos pour des faits de viol et de tentatives de viol…

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  • Eric Moreau Surprise au procès du Dr Daniel Cosculluela. Ce psychiatre accusé du viol de quatre de ses patientes a été acquitté vendredi soir par la cour d’appel de la Gironde, a-t-on appris de source judiciaire. L’avocat général Jean-Luc Gadaud avait requis jeudi soir 15 ans de réclusion criminelle et l’interdiction d’exercer sa profession. Lors…

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  • AFP 30.01.10 | 01h34 Eliane Lefèvre, 63 ans, jugée depuis lundi pour l’assassinat en 1997 au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) de l’épouse de Jean-Robert Martin, son ex-amant et patron a été acquittée dans la nuit de vendredi à samedi par la cour d’assises d’appel des Yvelines. L’avocat général Rémi Crosson du Cormier avait réclamé une peine de…

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