Archive de mot-clé pour : Garde des Sceaux

• Michel Mercier

•  Pascal Clément, de la politique à la fictionun téléfilm intitulé Affaires étrangères et diffusé à la rentrée sur TF1.

• • Au revoir l’Hémicycle ! Pascal Clément dont la circonscription disparaît
  • La circonscription de la Loire, détenue par Pascal Clément a été supprimée.
  • Cette semaine dans La Gazette de la Loire
  • Pascal Clément quitte la politique par la petite porte

• Rachida Dati

• Michèle Alliot-Marie : une réélection compromise ?
  • Michèle Alliot-Marie en péril sur la Côte Basque
  • Confusion autour d’un tract de Michèle Alliot-Marie
  • Michèle Alliot-Marie invoque les crédits du ministère de l’Intérieur
  • Quand Alliot-Marie invoque la manne du ministère de l’Intérieur
  • Michèle Alliot-Marie (UMP) battue à Saint-Jean-de-Luz
  • Michèle Alliot-Marie défaite
  •  Michèle Alliot-Marie battue, ne sera pas députée pour la 8e fois
  • Défaite nette de Michèle Alliot-Marie
  • Législatives : Michèle-Alliot Marie perd son siège à l’Assemblée
  • Législatives : les grands élus, les grands battus
  • Le service de sécurité autour du domicile de Michèle Alliot-Marie …

• Visite de St-Lô
• Visite
• St-Lô et Coutances
• hommage aux …
• Inauguration de la Cour d”appel de Cayenne
• Pôle d”excellence, l”outil salutaire
• ministre de la …
• XXIVe Assises
• Rhône : dernière séance
• Études et diagnostics se poursuivent
• Assemblée nationale ~ Troisième séance

• Les “matons” bloquent la prison de Luynes et alertent le ministre
  • Février 2012 : record historique du nombre de détenus en France
  • Les 537 places de la prison livrées en 2016 construction d”une prison à … La prison de Saint-Lô accueillera 537 places.  La prison de Saint-Lô ne fera pas de l”ombre à celles de Coutances … Saint-Lô : prison pour 2016
  • Extension d”un côté, surchauffe de l”autre Lire la vidéo Maison d”arrêt d”Aix: les conditions de travail des matons Une prison bloquée par des surveillants Les Baumettes du futur
  • Mercier rencontre les syndicats Blocage de la prison d”Aix-Luynes Luynes Des agents bloquent la prison visite au centre pénitentiaire des Baumettes …
  • Réhabilitation de la Maison d”arrêt de Paris – La Santé
  • Lettre ouverte
  • Prison St-Michel : le coup de sang du PC
  • Les matons, la cantine et la «racaille»
  • Un détenu = une place de prison : une idée simple qui fait son chemin
  • L”entêtement payant de l”ex-détenu Botton
  • Prisons: Mercier veut plus d”officiers de renseignement et d … Michel Mercier réclame plus d”aumôniers musulmans en prison  Prisons: Mercier veut plus d”officiers de ..
  • Le prix des “cantines” en prison en question

•  Communiqué du CCAF

• Un recueil de textes déontologiques pour les commissaires-priseurs
• Un code de bonne conduite pour les ventes aux enchères Les ventes aux enchères se dotent enfin d”un code de bonne conduite Nouveau code de conduite pour les opérateurs de ventes aux enchères Un code déontologique pour les opérateurs de ventes aux enchères Obligations déontologiques: remise du premier recueil  Un code de bonne conduite pour les commissaires-priseurs
• Le Parlement vote la création de 24.000 places de prison
• Le Parlement vote la création de 24 000 places de prison en cinq ans 24.000 nouvelles places en prison d”ici cinq ans Les députés rétablissent l”objectif de 24.000 nouvelles places de …
• La justice alertera les écoles sur les élèves violents
• Salon agriculture: l”union sacrée au … Le Rhône à l”honneur au Salon de l”agriculture
• Comment l”UMP a finalement choisi Nachury contre Berra
• Ils travaillent au noir au ministère
• Présidentielle : installation de la Commission de contrôle de la … CNCCEP
• Installation de la Commission de contrôle de la campagne Installation de la Commission nationale de contrôle
• MES : le vote des députés dans le détail
• les EPM, “outil essentiel” pour “reconstruire” un …
• Etablissement pour mineurs: “ici, on est bien encadré…”
• Le débat sur les mineurs isolés étrangers
• Le ministre propose, mais déçoit  Mineurs étrangers isolés : l”ADF dénonce des “propositions cache … Le débat sur les mineurs isolés étrangers
• Mineurs étrangers isolés: le désaccord persiste entre les …
• Visite en Egypte.
• Coopération juridique franco-égyptienne
• Prise en charge des jeunes détenus
• Strasbourg
• Strasbourg 15 mars 2012 Déplacement  Strasbourg : poursuivre la modernisation
• le ministre à Foix jeudi Visite ministérielle à Foix Foix le 23 février
• Déplacement
• “L”aide aux victimes est une de mes priorités” Avec une journée européenne, les victimes s”invitent dans la campagne Les associations de victimes s”invitent dans la campagne
• Nouvelle plateforme de “”sécurité civile”” à Lyon
• Castres. J.-C. Carayol honoré par le ministre
• Visite
• Le débat sur les mineurs isolés étrangers – Rennes.maville.com
• Encore des incidents à la maison d”arrêt
• L”établissement courtes peines ne verra pas le jour au Neuhof Une prison à Neuhof ? Maurer en colère
• Neuhof : le projet de prison abandonné
• Polémique pour une prison
• Un projet de prison dans une caserne du Bas-Rhin
• Le député Giacobbi interpelle
• Le ministre veut « régler certains litiges en amont »
• Le très discret ralliement
• Meeting de Sarkozy : Michel Mercier parlera-t-il ? Un meeting aux allures de foire pour Nicolas Sarkozy Le président du Conseil Général soutient Nicolas … Le président du Conseil Général. soutien à Nicolas Sarkozy
• Toulouse: M. Mercier rentre du Québec Le Québec et la France signent une entente de coopération en …
•  Coopération juridique franco-québécoise
• CONGRES DEPARTEMENTAL UNRPA en présence du ministre … Union nationale des retraités et personnes âgées
• Montauban. Quatre ministres, six candidats…
• 19 mars 2012.
• Nicolas Sarkozy a organisé une réunion sur les questions de …
• Réunion sur les questions de sécurité à l”Elysée Sécurité: Sarkozy tient une réunion Michel Mercier présent lors de la réunion de sécurité en France Fusillades: nouvelle réunion à l”Elysée
• L”avenir de RhônExpress
• Les inquiétudes
• Conseil général du Rhône : chahuté, la séance repoussée
• Conseil général : “emprunts toxiques, où est le fric ?” Emprunts toxiques du Rhône : “Mercier met la poussière sous le tapis”
• Conseil général : vote du budget cet après-midi
• prêt à négocier 382 millions d”euros avec Dexia
• Le pôle métropolitain reçoit le petit soutien du Département
• Manif des agents du Département : la séance publique suspendue …
• Thierry Philip : ” Il n”y aura pas de convention sur les prêts …
• Amiante : Sarkozy “attentif aux préoccupations” concernant un …
• La loi sur l”exécution des peines au JO
•  Injustice avérée
• Amiante : vers l”instruction d”un procès en France ?
• Procès de l”amiante : Michelle Demessine, sénatrice, écrit à Michel …

Homonyme

• Peine de prison quadruplée
• La sentence de Brandon Pardi attendue aujourd”hui
• Brandon Pardi
• Pardi connaîtra sa sentence en juin

Anciens

•  La loi de censure arménienne jugée contraire à la Constitution…
• A89: fin des travaux de génie civil des 3 tunnels
• Jean-Jacques Urvoas (PS) et Pascal Clément (UMP) sur les prisons … 
• Rachida Dati, le retour en cour Rachida Dati revient au premier plan
• Pensez vous que Michèle Alliot-Marie aura un poste dans le futur … Michèle Alliot-Marie et son compagnon Patrick Ollier
• Jamal Dati, frère de Rachida Dati, condamné à 2 ans de prison ferme
  Michèle Alliot-Marie : la « carrière exceptionnelle » d”une grande …
• Rachida Dati : “La France ne peut plus accueillir autant d”immigrés”
• Rennes. Forum Libé ! Indépendance de la justice, une illusion ?

• Le TOP sur orbite
• Consensus pour boucler le périphérique
• Monsieur Mercier, ne faites pas ça !
• Prison : quand le ministère disait «non» à la rénovation de La Roche
• Aide au victimes
• Génocide arménien
• Hervé Morin dézingue Hervé Morin s’en prend à Michel Mercier “pas vu de plus grand menteur que Michel Mercier …
• Le sauvetage de la maison d’Izieu
• Diner du CRIF de Lyon

• Mercier veut sortir du Sytral pour mieux se mêler de transport Pour l”absorption du Sytral par le Grand Lyon ?   Le préfet demande au conseil général du Rhône de quitter le Sytral Le préfet « pose des problèmes » à Collomb
• RENNES – Le département réclame de l”aide
• GLNF. Seiler demande des poursuites …
• Emprunts toxiques : un écran de fumée …
  En visite en Haute-Loire
• Le référendum “partagé” entre citoyens et parlementaires

• Codification à droit constant
• Rétro 2011 : entretien exclusif
• Délinquance étrangère : Guéant veut des “mesures spécifiques”
• contre la fraude
• Etudiants étrangers : nouvelle circulaire … Ille-et-Vilaine. Des solutions pour les mineurs étrangers
• Jura / Prison modèle : Chrisophe Perny La “prison du cœur” de Saint-Julien fait débat Perny s”oppose au projet de « prison du coeur »
• La caverne enchantée et illuminée
• Begag : “La proximité de Michel Mercier avec le Modem tient de l …
• Cahors. Le ministre annonce la fermeture de la prison
• Saint-Avold et environs | … suivi
• Michel Mercier | Le droit en France
• Rennes: l”unité hospitalière pour détenus ouvrira en juin 2013
• Tableau d”honneur et bonnet d”âne : l”activité des députés
• Jean-Dominique Le Milon s”en sort-il trop bien?
• Nos édiles politiques vont-ils réussir à faire de la prison un …

• “Duplicité” sur les prisons
• La nouvelle carte judiciaire
• Pierre Botton
• Le Tribunal des conflits
• Cambriolage
• Visite à Montargis
• Gens du voyage
• Le droit continental
• Exécution des peines
• Formation … judiciaire
• Interviewé
• Les aumôniers de Témoins de Jéhovah entrent dans les prisons
• Maison de justice et du droit inaugurée à Faulquemont
• Emprunts toxiques au conseil général
• Le domicile de Pascal Clément, ex-ministre de la Justice …
• Un septuagénaire meurt dans un incendie à Saint-Vallier La victime est Michel Mercier,
•  Le ministre de la Justice Michel Mercier en … Faulquemont
• Le garde des Sceaux à Faulquemont
• Signature d’une convention