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Le gouvernement cède devant la justice britannique: il va supprimer de son fichier les ADN des personnes innocentes

AP |

Le gouvernement cède devant la justice britannique. Il a promis jeudi de retirer le nombre record d’ADN de centaines de milliers de personnes innocentes, qu’il avait stockés dans ses fichiers de police depuis plusieurs années, même si certaines vont devoir attendre jusqu’à 12 années, avant d’en voir les effets.

Mais toutes les personnes qui ont été arrêtées et suspectées de délits mineurs, comme vol à l’étalage ou refus de pratiquer un test d’alcoolémie ou encore ivresse sur la voie publique, verront leur profil génétique conservé pendant six ans si elles sont poursuivies, a précisé le ministre de l’Intérieur, Jacqui Smith. Et les personnes suspectées dans des affaires criminelles (meurtres, viols et terrorisme) devront attendre 12 ans avant d’être effacées.

Les adolescents et les enfants verront leur profil supprimé le jour de leurs 18 ans, sauf s’ils sont inculpés de crime grave. Le gouvernement estime à 850.000 personnes le nombre de personnes à supprimer du fichier.

Le gouvernement britannique est accusé de bafouer les principes de la Cour européenne des Droits de l’homme (CEDH) et d’attenter à la présomption d’innocence. La CEDH a justement notifié en décembre dernier que la Grande-Bretagne, « le seul Etat membre à autoriser expressément la conservation systématique et pour une durée illimitée des profils ADN (…), ayant bénéficié d’un acquittement ou de l’abandon des poursuites », violait l’article 8 de la Convention européenne des Droits de l’homme: « Toute personne a droit au respect de sa vie privée ».

« Les gens en Grande-Bretagne devraient être considérés comme innocents jusqu’à ce qu’ils soient reconnus coupables », explique Chris Grayling, juriste et porte-parole de l’opposition conservatrice, ajoutant: « Les ministères essaient juste de donner le change autant que possible, plutôt que d’agir effectivement en retirant les personnes innocentes de la base de données ADN. »

La police britannique est actuellement en droit de relever les empreintes digitales, les échantillons biologiques et les profils ADN de toute personne arrêtée. Des victimes se sont même retrouvées fichées, leurs traces génétiques (sang, cheveux, salive ou autres matériels) ayant été retrouvées sur le lieu du crime. La Grande-Bretagne était le seul pays à conserver ces données indéfiniment, même si le suspect n’est jamais poursuivi.

La France peut procéder de la même manière et garder les données 25 ans mais les personnes finalement innocentées peuvent demander à être supprimées du fichier. La Finlande, l’Irlande et la Suède effectuent le même type de relevé mais les détruit immédiatement après, en cas d’acquittement. Aux Etats-Unis, les prélèvements sont propres à chaque Etat, certains le font sur toutes les personnes arrêtées, d’autres sur les condamnés seulement. Les innocents peuvent demander à être retirer de la base. Israël fiche toutes les personnes qui font leur service militaire, obligatoire dans le pays. Mais cette base n’est pas accessible à la police et ne doit servir qu’à identifier les victimes d’affrontements militaires.

Le fichier national britannique représente l’un des plus gros au monde. Il a été créé en 1995 et répertorie désormais plus de 5 millions d’individus, soit 8% de la population britannique. Seul le FBI, aux Etats-Unis, dispose d’un fichier national plus conséquent, avec des informations sur près de 7 millions de personnes, soit 0,5% de la population américaine.

Le ministère de l’Intérieur, le Home Office, estime que l’an dernier, le fichier ADN a permis de résoudre 17.000 affaires criminelles, soit 83 morts et 184 viols, ainsi que des affaires qui avaient été classées.

C’est le scientifique britannique Alec Jeffrey qui a découvert en 1984 que les empreintes digitales permettaient d’identifier le profil ADN unique d’un individu, une avancée qui a révolutionné les enquêtes criminelles. Alec Jeffrey, ouvertement contre le fichier national ADN, s’est dit déçu des décisions que vient de prendre le gouvernement: « Il y a 800.000 personnes innocentes dans cette base de données. J’ai parlé à certaines d’entre elles. La plupart sont contrariées, d’autres sont perturbées ». AP

Un Américain innocent incarcéré à 13 ans et libéré 16 ans plus tard

Par AFP,

CHICAGO, Etats-Unis – Thaddeus Jimenez, un Américain arrêté à l’âge de 13 ans pour un meurtre qu’il n’avait pas commis, vient d’être libéré après avoir passé plus de 16 ans en prison, sa condamnation ayant été annulée et le vrai coupable mis sous les verrous, a-t-on appris mardi.

Thaddeus Jimenez est accueilli par sa mère Victoria Jimenez après sa libération à Galesburg le 1er mai 2009

AFP/Loren Santow

Thaddeus Jimenez est accueilli par sa mère Victoria Jimenez après sa libération à Galesburg le 1er mai 2009

Jimenez est présenté comme le plus jeune condamné à avoir été innocenté aux Etats-Unis.

Il avait été jugé en tant qu’adulte et condamné à 45 d’emprisonnement, en dépit du fait qu’un complice présumé du meurtre avait assuré que le tireur était un autre adolescent.

« Il y beaucoup d’autres innocents, hommes, femmes et enfants, encore en prison aujourd’hui. J’espère qu’on pourra se pencher sur mon cas afin d’empêcher que d’autres accusés, en particulier des adolescents, endurent ce que j’ai dû endurer« , a déclaré Thaddeus Jimenez.

Le cas de Jimenez soulève la question sensible des mineurs poursuivis en tant qu’adultes par la justice aux Etats-Unis. On estime à 200.000 le nombre d’adolescents, jugés, condamnés et incarcérés chaque année dans le pays, selon the Campaign for Youth Justice, une ONG américaine.

Les Etats-Unis sont le seul pays au monde à condamner des adolescents à la prison à perpétuité sans libération conditionnelle, selon l’association de défense des droits de l’homme Human Rights Watch (HRW).

La Cour suprême des Etats-Unis, a annoncé lundi son intention d’examiner à l’automne prochain si la condamnation à la perpétuité réelle de deux jeunes de 13 et 17 ans en Floride était constitutionnelle alors qu’ils n’ont pas commis de meurtre.

Nouvelles demandes d’analyses ADN pour Jacques Maire acquitté

L’affaire Jacques Maire, acquitté en 2008 après un marathon judiciaire de 11 ans, a fait l’objet jeudi d’une double demande de réouverture basée sur de nouvelles analyses ADN.

Les deux frères de Nelly Haderer, une mère de famille de 22 ans dont le corps dénudé et découpé en morceaux avait été retrouvé en 1987 sur une décharge, en Moselle, ont demandé jeudi au procureur général de Nancy de procéder à de nouvelles analyses sur une série de pièces à conviction : des objets et vêtements retrouvés à proximité du corps de la victime ainsi que le couteau utilisé par le meurtrier pour mutiler le cadavre.

Certaines de ces pièces ont déjà été expertisées, mais les frères tablent sur les progrès de la science. « Si c’est possible dans l’affaire Grégory (NDLR : rouverte en décembre dernier), ça l’est encore davantage dans l’affaire Haderer », assure Me Pierre-André Babel.

De leur côté, les avocats de Jacques Maire ont également réclamé une réouverture du dossier pour effectuer des investigations génétiques, notamment sur un cheveu retrouvé sur le collant de la victime. Le procureur devrait statuer sur ces demandes dans les semaines ou les mois à venir.

Pour mémoire, Jacques Maire, un maçon de 55 ans, avait été acquitté en octobre dernier par la cour d’assises de Moselle où il comparaissait pour l’enlèvement, la séquestration et le meurtre de deux jeunes femmes dans les années 80 à l’issue d’un feuilleton judiciaire de plus de dix ans.

Il avait été successivement condamné à 15 ans de réclusion pour l’enlèvement, la séquestration et le meurtre, en 1983, d’Odile Busset, 20 ans, et déclaré non coupable du meurtre de Nelly Haderer, tuée de deux balles de carabine 22 long rifle avant d’être condamné, en appel, à 20 ans de réclusion criminelle. Une condamnation annulée en octobre 2006 par la cour de cassation pour vice de procédure. Il avait finalement été acquitté en octobre dernier.

Edition France Soir du samedi 25 avril 2009 page 13

Cette famille allemande brisée par la justice française…

RTL info

Des viols jamais prouvés, des agressions démenties et énormément d’incohérences dans l’enquête de la police française. Une famille allemande, les Clövers, doit être très bientôt fixée sur le pourvoi en révision qu’elle à déposé devant la Cour de cassation… En 1997, la Cour d’Assises de l’Hérault avait condamné Rudolf Clövers, un père de famille sourd, à douze ans de réclusion, et sa femme Elke à deux ans, pour une série de viols sur leurs jeunes enfants, Sabrina, 8 ans, et Florian, 10 ans, lourdement handicapés. Les Clövers ont toujours clamé leur innocence, leurs enfants démentant toute agression.

Selon leur avocat français, Me Blindauer, l’enquête est bourrée d’incohérences: aucune preuve, le seul témoignage à charge d’une voisine, les auditions des enfants réécrites, des expertises médicales démontrant la virginité de Sabrina.

Les Clövers, désormais divorcés, sont retournés vivre en Allemagne. Leur fille Sabrina espère la révision du procès pour laver l’honneur de son père et pour que la justice française admette qu’elle s’est trompée.

Auteur : Jean-Alphonse Richard

Pas de remise en liberté pour Loïc Sécher

La commission de révision des condamnations pénales a rejeté lundi la demande de remise en liberté de cet homme, condamné à 16 ans de prison pour le viol d’une adolescente.
En avril 2008, soit huit ans après les faits supposés, la victime s’était rétractée.
Depuis toujours, il clame son innocence. Pour autant, la commission de révision des condamnations pénales a rejeté lundi la demande de remise en liberté déposée par Loïc Sécher, condamné à 16 ans de réclusion criminelle pour le viol d’une adolescente, qui s’est depuis rétractée. En 2003, Loïc Sécher avait été condamné pour viols, tentatives de viol et agressions sexuelles par la cour d’assises de Loire-Atlantique. Un verdict confirmé en appel puis par la Cour de cassation. Mais en avril dernier, huit ans après les faits supposés, la victime, « fragile psychologiquement » et âgée de 13 ans au moment des faits, avait envoyé au parquet général une lettre affirmant que Loïc Sécher était « innocent et qu’elle ne supportait plus de le savoir en prison ».

Détenu à Nantes, l’ancien ouvrier agricole avait alors déposé une demande de révision, ainsi qu’une demande de suspension de peine. Le 13 octobre 2008, la commission de révision des condamnations pénales avait rejeté cette requête et ordonné « un supplément d’information ». Elle avait suivi la position du parquet général qui, lors de l’audience, avait estimé qu’il existait « d’autres éléments confortant les accusations d’origine, la lettre de rétractation n’étant pas seule de nature à justifier la suspension de l’exécution de la peine ».

Lundi, la commission de révision a de nouveau écarté la demande de Loïc Sécher, rappelant que « de nombreuses investigations étaient en cours, en exécution du supplément d’information d’octobre 2008 ». « En l’état », ont conclu les juges, il n’existe « pas d’élément justifiant la suspension de la peine ». « Je suis un peu déçue », a réagi lundi son avocate, Me Corinne Le Saint, regrettant qu’il soit « très difficile pour la justice de revenir sur le passé ». « Ce n’est que partie remise », a-t-elle alors ajouté, promettant de déposer une nouvelle demande dès que les expertises psychiatriques et psychologiques de la victime présumée auront été jointes au dossier.

(D’après agence

L’erreur est anglaise

Gilbert Collard
Même le comte de Monte-Cristo n’en croit pas l’imagination d’Alexandre Dumas. En Angleterre, un prisonnier vient d’être innocenté, après avoir subi vingt-sept ans d’incarcération !

Il avait été condamné à la prison à perpétuité pour un meurtre dont on sait maintenant qu’il ne l’avait pas commis. Sean Hodgson a été libéré le mercredi 18 mars 2009 par décision de trois juges de la Haute Cour de Londres.
Pourquoi ? En 1982, Sean est reconnu coupable du meurtre et du viol d’une jeune fille de 22 ans, Teresa De Simone, retrouvée étranglée à l’intérieur de sa voiture dans un parking de Southampton. Pour le condamner, les juges tranquilles de Sa Gracieuse Majesté disposaient des habituelles évidences : il avait fait des aveux, puis il s’était rétracté ; son groupe sanguin, A, correspondait à celui du sperme retrouvé – au passage, il faut rappeler que le groupe A est attribuable à un tiers de la population masculine. A l’époque du procès, l’avocat avait plaidé que les aveux n’avaient aucune valeur, son client étant un menteur pathologique. Evidemment. Les juges, qui ne veulent, la plupart du temps, ne point voir au-delà des apparences – le confort des apparences ruine l’esprit de justice –, qui se contentent du prêt-à-porter de la culpabilité, ont habillé Sean de la prison à perpétuité… et ont depuis bien dormi, bien ronflé, bien mangé, bien jugé, certains toujours d’accomplir consciencieusement leur haute besogne. Le problème, c’est qu’un innocent, ça gueule énormément, au point même de déranger non le sommeil sentencieux des juges, mais la routine judiciaire qui n’accepte pas les remises en cause de l’autorité de la chose jugée… cette chose.

Dans sa prison aux longues années lugubres, Sean se bat ; on rigole, on ne le croit pas, on l’envoie balader du ballet de ses aveux. Il a maintenant 57 ans et son insistance à se dire innocent fatigue les gens intelligents qui savent. D’avocat en avocat, d’échec en échec, de rebuffade en humiliation, Sean, procédurier comme un possédé, tente encore un appel. On décide enfin d’examiner l’ADN prélevé sur la scène de crime… ce n’est pas celui du condamné ! Depuis, la police a rouvert l’enquête, car un innocent en prison, c’est un coupable en liberté, poncif souvent oublié par les effarés de l’évidence !

Cette histoire se passe en Angleterre, pas en France bien sûr, ici tout va bien. Jamais un juge français, juge ou procureur, ne tarderait à communiquer une pièce à la défense, jamais il n’accorderait de crédit aveugle à des aveux, jamais il ne croirait obstinément à des affirmations policières ; jamais il ne livrerait à l’opinion publique une enquête en cours, alors même que l’intéressé n’a pas accès à son dossier : Dray Julien, qui est un Anglais, non ? Colonna, qui est un Anglais retenu prisonnier à Sainte-Hélène, non ? Outreau, qui est une province où naquit miss Marple, non ? Machin, c’est un truc anglais, non ? En France, dans les prisons et hors des prisons, des innocents paient très cher le fonctionnement d’un système imprudent et impudent que dénonce dans son livre Alain Juppé, ancien Premier ministre qui alors n’avait pas levé le petit doigt pour changer les choses. Le petit doigt de la justice, bien sûr ! Qui les entend, ces cris ? Qui les écoutent ? Parfois, il n’y a pas d’ADN, ce n’est pas pour autant qu’il n’y a pas d’erreur, d’acharnement, de mauvais juges, de mauvais policiers, de mauvais journalistes, de mauvais avocats, de mauvais experts… Ce n’est pas pour autant qu’il n’y a pas d’innocents condamnés… en Angleterre !

Pont de Neuilly : Marc Machin veut être innocenté

Delphine Chayet
Dans un livre, le jeune homme raconte les sept années passées en prison pour un crime dont un autre s’est ensuite accusé.

Il y eut avant lui Roland Agret ou, plus récemment, Patrick Dils. Cinq mois après sa sortie de prison, Marc Machin, condamné pour meurtre puis mis hors de cause, rêve d’inscrire son nom au bas de la courte liste des condamnés à tort dont la justice française a reconnu l’innocence. En attendant une future saisine de la cour de révision, il publie aujourd’hui le récit de «son» erreur judiciaire *. «Seulement six personnes ont été réhabilitées de cette façon sous la Ve République», rappelle son éditeur, Arash Derambarsh.

Comme entre deux eaux, libre depuis le 7 octobre 2008 mais toujours coupable aux yeux de la jus­tice, Marc Machin a préparé la sortie de son livre telle une étape sur le long chemin de la réhabilitation. Depuis sa sortie, l’ex-taulard a été «coaché» par son éditeur, qui l’aide à peser les mots de son histoire hors du commun, en prévision d’un ambitieux plan médias. Marc Machin, 26 ans, a appris à réprimer sa colère et son amertume, concédant seulement : «Ils m’ont volé sept ans de ma vie.» Celui qui fut aux yeux de tous le meurtrier du pont de Neuilly préfère mettre en avant son désir de «tourner la page». «Je ne passe pas ma journée à cogiter en maudissant la justice, dit-il. L’année commence magnifiquement bien. Je suis dans un bon état d’esprit.»

Avec la sortie de son livre, ce jeune homme taiseux est pourtant forcé de se retourner sur les sept années qui ont suivi son interpellation, le 13 décembre 2001, par la brigade criminelle. Il raconte les aveux obtenus, après quarante heures de garde à vue, par un commandant de police chevronné et protecteur en échange d’un «piston pour entrer dans la Légion étrangère». «Je n’avais que 19 ans, j’ai craqué.» Il revient sur toutes ces fois où il a clamé son innocence. Sur l’instruction «menée à charge par un cheval aux œillères», malgré des rétractations immédiates et plus jamais contredites.

«Humilié, bafoué, incompris»

Marc Machin conserve un souvenir particulièrement douloureux de ses deux procès, en première instance puis en appel. Desservi tant par une histoire chaotique que par ses antécédents judiciaires – il avait déjà été condamné pour agression sexuelle -, il écopera de 18 ans de réclusion criminelle en septembre 2004. «On a fait de moi le portrait d’un garçon agressif et instable, se souvient-il. Je me suis senti humilié, bafoué, incompris, et je me suis renfermé. On a dit par la suite que j’avais été arrogant et provocateur.» Dans son livre, le jeune homme raconte aussi les années de prison sous le matricule 17966, la violence et la souffrance omniprésentes, les cris des détenus, la solitude.

En mars 2008, l’irruption d’un certain David Sagno au commissariat de Suresnes marque la fin de cette descente aux enfers. Venu spontanément s’accuser du meurtre de Marie-Agnès Bedot, ce SDF convainc policiers et magistrats de reprendre leur enquête à zéro et, bientôt, de remettre Marc Machin en liberté. «Lorsque je l’ai rencontré dans le bureau du juge, j’ai d’abord été incapable de le regarder, par peur de ma réaction, se rappelle-t-il. À la fin de la confrontation, je l’ai remercié d’avoir endossé ses responsabilités. Mais je serai présent à son procès, en signe de soutien aux familles des femmes qu’il a tuées et pour qui je n’ai jamais cessé de prier pendant toutes ces années.» Son sort ne sera pas réglé par l’éventuelle condamnation de Sagno : l’innocence de Marc Machin ne ne peut être définitivement reconnue qu’à l’issue d’une procédure de révision.

De retour chez son père, Marc Machin aspire à une vie normale. Il lui a fallu commencer par faire sa carte d’identité, se battre pour ouvrir un compte en banque et apprendre à arriver à l’heure aux rendez-vous. Rêvant de devenir palefrenier soigneur, il a décroché deux stages dans des centres équestres. Mais le plus important, à ses yeux, reste à venir : «J’attends une chose sans laquelle je ne pourrai jamais tourner la page : que mon innocence soit reconnue.»

* Seul contre tous ! (Pascal Galodé Éditeurs)

03/03/2009 |