. Les deux prévenus, âgés de 23 et 31 ans avaient trafiqué le compteur EDF pour masquer leur surconsommation d’électricité. Ils ont nié toute culture.
– le 30/01/2009 – 19h18
Chauffés, ventilés et arrosés, les plants avaient été découverts par les pompiers en avril 2007. Vendredi, deux hommes ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Nancy à un an d’emprisonnement ferme pour avoir cultivé 185 plants de cannabis dans un appartement de Lunéville, en Meurthe-et-Moselle.
Les deux prévenus, qui avaient trafiqué le compteur EDF pour masquer leur surconsommation d’électricité, ont nié toute culture, se rejetant la responsabilité des faits. Connus par les services de police pour des vols et des problèmes liés à des stupéfiants, les deux hommes, âgés de 23 et 31 ans, s’étaient rencontrés en prison. Le parquet de Nancy avait requis 15 mois d’emprisonnement à leur encontre.
(D’après agence
Hormone de croissance Hormones de croissance Hormones de croissance
Décès du Pr Job Un des principaux prévenus Décès du principal prévenu La mort de Job
4 mois de larmes et d’exposés scientifiques
Le Pr Montagnier témoigne à charge
“A l’abattoir, on ne prélevait pas les …
Quand la salle d’attente du professeur …
Le principal prévenu se défend
Oui, des scientifiques savaient
Les familles réclament justice
Le procès-fleuve s’est ouvert par l’appel …
Le procès d’un médicament empoisonné
Justice pour les enfants victimes
Premier instant d’émotion au tribunal
Parole donnée aux familles de …
La colère fait déraper les familles …
Poids des victimes, les exigences du droit
«La douleur est si envahissante»
Les victimes demandent justice
Toutes les familles ont un espoir, un espoir dans la justice
Les parties civiles attaquent les médecins dans leur tour d’ivoire
Les parties civiles vont se tourner vers Dati
Jugement attendu Jugement attendu La justice tranche aujourd’hui
«Ils prélevaient des hypophyses …
«Les victimes ont été bafouées»
“décision absurde” et “mépris …
La “justice sanitaire” pourrait être affaiblie
Appel après la relaxe La recherche de coupables risque la même …
117 victimes, 800 contaminés, mais pas de …
La recherche de coupables risque la même …
Le monde judiciaire pris de doute
La santé publique malade de la justice
Dati met du “baume au coeur” des …
Quatre à six mois de prison avec sursis et 4.000 à 5.000 euros d’amende ont été requis jeudi en appel à Colmar contre l’ex-directeur du centre de stockage de déchets ultimes Stocamine pour sa responsabilité dans un incendie qui avait exposé une centaine de salariés à des fumées toxiques en 2002. Lire la suite l’article
La représentante du ministère public, Claude Lafont, a également demandé que soit confirmée l’amende de 50.000 euros prononcée en première instance à l’encontre de la société Stocamine. L’arrêt sera rendu le 15 avril.
A l’encontre de l’ex-dirigeant, Patrice Dadaux, les réquisitions en appel sont plus sévères que la peine de quatre mois de prison avec sursis à laquelle il a été condamné il y a un an.
Selon Mme Lafont, M. Dadaux a bien “bafoué” de façon délibérée l’arrêté préfectoral lui interdisant d’enfouir certains déchets à l’origine de l’incendie qui s’était déclaré en septembre 2002 dans les galeries reconverties en centre de stockage de la mine de potasse de Wittelsheim (Haut-Rhin).
Il a en effet à plusieurs reprises violé la loi en acceptant des fiches de description incomplètes des sacs, en ignorant des avertissements de ses subordonnés et en acceptant d’enfouir des produits phytosanitaires à 600 mètres de profondeur, a souligné Mme Lafont.
Mais alors que le tribunal correctionnel l’avait relaxé d’avoir mis des sauveteurs en danger pendant l’incendie, le parquet a estimé au contraire que c’était parce qu’il avait persisté “dans le déni” sans “reconnaître ses errements” que la dangerosité du sinistre avait été initialement sous-estimée.
Soutenant qu’il était “impossible que des déchets puissent s’enflammer”, il avait ainsi affirmé au départ qu’il s’agissait d’un “feu de palettes”.
Au nom de la défense, Me Thierry Moser a plaidé la relaxe de ses clients, en remettant principalement en cause “le postulat des poursuites”.
“Toute l’accusation repose sur le fait que les déchets Solupack seraient à l’origine de l’incendie”, a-t-il souligné, sans l’appuyer par “des éléments indiscutables, alors que le doute est aussi vertigineux”.
Le feu s’était déclaré dans un bloc où se trouvaient stockés entre autres des déchets provenant de l’incendie d’une société de produits phytosanitaires, Solupack, contenant des débris d’amiante, mais aussi des déchets organiques, tièdes et suintants, que Stocamine aurait dû renvoyer.
Tout au plus Me Moser a-t-il reconnu des “erreurs d’appréciation” de son client, estimant qu’on était loin du “mépris affirmé pour la sécurité d’autrui”.
Certains des salariés envoyés lutter contre l’incendie, qui durera deux mois et dix jours, souffrent toujours, plus de six ans après les faits, de maladies respiratoires ou d’affections cutanées.
Stocamine, ouvert en février 1999, stockait à l’époque environ 45.000 tonnes de déchets ultimes dans le sous-sol de Wittelsheim. Elle n’emploie plus qu’une vingtaine de salariés pour surveiller et entretenir ce site, unique en France.
Jeudi 29 janvier, 18h31 AFP
31.01.2009, 07h12 | Mise à jour : 07h22
La cour d’assises des Hauts-de-Seine a condamné dans la nuit de vendredi à samedi Nadir Mansouri à quinze ans de réclusion criminelle et a acquitté son frère Mounir. Les deux hommes comparaissaient depuis lundi pour un assassinat sur fond de trafic de drogue qu’ils ont toujours nié. Leur cousin, Salah Bentouhami, qui était recherché, a été acquitté.
Nadir et Mounir Mansouri, 30 et 32 ans, étaient accusés avec leur cousin d’avoir tué de plusieurs coups de feu Rachid Zouhiri, 24 ans, au soir du 28 mars 2002, sur un parking de la cité universitaire Jean-Zay d’Antony (Hauts-de-Seine). Nadir Mansouri a également été reconnu coupable de détention et de transport d’armes sans autorisation.
L’avocat général Olivier Auferil avait requis vendredi 20 ans de réclusion criminelle contre les deux frères ainsi que leur cousin Salah Bentouhami. Le procès s’est déroulé sous haute surveillance policière, Nadir Mansouri s’étant évadé à deux reprises en 2004.
Au terme de cinq journées d’audience tendues, les avocats de la défense ont tout fait pour tenter de démontrer les failles de l’accusation.
Selon cette dernière, la victime, qui s’était fait dérober une livraison d’environ 90 kilos de cannabis le matin du crime après une violente collision en voiture, avait été attirée dans un guet-apens par les trois accusés. Ces derniers lui auraient alors réclamé l’argent de la drogue. «Ils sont venus avec l’intention de lui dire: ou bien il paie et il s’aligne, ou bien on le descend», a affirmé M. Auferil.
Nadir Mansouri avait reconnu qu’il se trouvait sur les lieux lors des faits mais avait nié sa participation au crime. Son frère Mounir avait affirmé quant à lui qu’il n’était pas présent sur les lieux. Sur place, les enquêteurs avaient retrouvé une paire de gants appartenant à Nadir Mansouri, et des analyses menées en 2006 avaient permis d’y retrouver des résidus de tir. Néanmoins, trois experts qui se sont succédé mardi après-midi au procès se sont montrés prudents quant à l’origine des résidus de tir trouvés sur ces gants.
L’accusation reposait également sur un témoin-clé, proche des protagonistes et présent le soir des faits, qui s’était spontanément présenté chez la juge d’instruction pour accuser les deux frères et leur cousin. Mais ce dernier s’était finalement rétracté lors d’une confrontation avec les deux frères, en juillet 2003, quelques jours après la remise en liberté de Nadir Mansouri pour une erreur de procédure. Au procès, la version de ce témoin-clé, dont la défense a remis en cause la probité en soulignant qu’il était lié au trafic de cannabis, a de nouveau varié.
«On a bu les paroles de ce témoin, qui n’a pas qu’une seule vérité, mais qui en a combien… deux, trois quatre?», a lancé Me Frédéric Trovato, l’avocat de Mounir Mansouri, en plaidant l’acquittement.
«Ce n’est pas n’importe quel témoin !», a ajouté Me Pierre Haïk, lui aussi avocat de Mounir Mansouri, en soulignant que le trafic de drogue dans lequel ce témoin aurait pu être mis en cause n’avait donné lieu à aucune poursuite.
Malgré son acquittement, Mounir Mansouri, qui a d’autres peines à purger, ne sortira pas de prison.
________________________________________________________________________________

AFP 26.01.09 | 22h03

L’homme, âgé d’une trentaine d’années, s’était présenté spontanément le 24 avril 2002 devant la juge d’instruction pour accuser Nadir et Mounir Mansouri d’avoir, avec leur cousin, tué de plusieurs balles la victime, Rachid Zouhiri, au soir du 28 mars précédent, sur un parking de la “cité u” d’Antony (Hauts-de-Seine).
D’après lui, il se trouvait sur les lieux avec les deux frères et leur cousin, qui a également été renvoyé devant la cour d’assises mais est toujours recherché.
Son témoignage était venu conforter le travail des enquêteurs, orientés sur la piste des frères Mansouri par un renseignement anonyme évoquant un litige avec la victime autour d’une transaction passée le matin du crime et portant sur 90 kg de cannabis.
Le témoin avait soutenu la même thèse à trois reprises en audition, mais il s’était finalement rétracté lors d’une confrontation avec les deux frères, en juillet 2003, quelques jours après la remise en liberté de Nadir Mansouri pour une erreur de procédure.
Lundi en fin d’après-midi, devant la cour d’assises, bien qu’il ait à nouveau répété avoir été présent sur le parking de la “cité u”, il a affirmé que ses premières accusations étaient le fruit des “rumeurs qui disaient dans la cité que c’était eux”.
Longuement interrogé par la présidente de la cour, par l’avocat général et par l’avocat des parties civiles, qui ont souligné sa démarche singulière, il a maintenu sa version, tout en niant d’éventuelles peurs de représailles.
Le procès s’est ouvert lundi matin sous haute surveillance policière, Nadir Mansouri, 30 ans, s’étant évadé à deux reprises en 2004. Les deux accusés comparaissent dans le box encadrés de près par huit policiers et leurs avocats se sont plaints de ne pouvoir s’entretenir quelques secondes avec eux lors d’une suspension d’audience.
Nadir Mansouri a reconnu qu’il se trouvait sur le parking de la “cité u” le soir du 28 mars 2002, mais il nie sa participation au crime. Son frère Mounir, 32 ans, affirme qu’il n’était pas présent sur les lieux.
Après expertises, il s’est avéré qu’une paire de gants de moto, retrouvée près de la victime, portait des résidus de tir et des empreintes génétiques similaires à l’ADN des deux frères.
En 1997, Jean Carvalho avait tué en plein commissariat Fabrice Fernandez.
PIVOIS Marc
Lyon, envoyé spécial.
L’îlotier Jean Carvalho a beau bredouiller, répéter: «Ça se mélange dans ma tête», dire qu’il voulait juste faire comprendre mais «surtout pas faire de mal», il y a deux faits imparables. Deux faits qui ont conduit la chambre d’accusation de Lyon à le renvoyer devant les assises, où il comparaissait depuis mercredi, non pas, comme le demandait le parquet, pour «violences volontaires avec arme ayant entraîné la mort sans intention de la donner», mais tout simplement pour «homicide volontaire». Meurtre, en langage courant.
Menottes dans le dos. Deux faits, donc. Le premier, c’est ce fusil à pompe que le policier tient braqué à vingt centimètres du visage d’un homme assis sur une chaise, menottes dans le dos, dans le commissariat du 9e arrondissement de Lyon. Le second, c’est qu’il est impossible, selon les experts en balistique, qu’un coup parte si l’on n’appuie pas, avec une pression de 3,9 kilos, sur la détente de l’arme. Il est 21 h 36. Fabrice Fernandez, 24 ans, vient de mourir après avoir reçu dans la tête une décharge de calibre 12. Le policier est alors sorti de la pièce, a allumé une cigarette, a confié l’arme à un collègue avec ce commentaire: «Fais attention, elle est sensible, le coup est parti tout de suite.» Il s’est éloigné, a sorti un canif de sa poche. Des policiers se sont approchés pour saisir le couteau, «de peur qu’il n’attente à sa vie». Fausse frayeur, Jean Carvalho se curait les ongles.
Ainsi racontée, la scène est accablante. Mais vendredi, après trois jours de débat, l’avocat général François Coste, représentant de l’accusation, est revenu sur la qualification des faits: «A la question de savoir s’il avait l’intention de donner la mort, à votre place, je répondrais non!» Vers 21 heures, ce 18 décembre 1997, trois policiers d’une Bac (brigade anticriminalité) patrouillent à la Duchère. Le quartier est réputé difficile. Ils entendent une déflagration, puis, peu après, remarquent au pied d’un immeuble trois hommes dont l’un manipule un fusil à pompe. Il fait nuit. Les policiers, revolver à la main, s’approchent du groupe. «Police! Ne bougez plus!» Les frères Papalardo sont menottés, l’arme est récupérée par le gardien Bruno Sagnez, qui tente de la décharger. Il manipule la pompe, qui se bloque, du moins le croit-il. Plutôt que de vérifier, il dépose l’arme dans le coffre de la 205. On le sait aujourd’hui, involontairement, il a fait monter une cartouche dans la chambre. Il fait noir, il n’y voit pas clair. La situation s’est à nouveau tendue. Les Papalardo hurlent, un attroupement s’est formé. Cris, insultes. Une troisième personne, surtout, invective les policiers. C’est Fabrice Fernandez, demi-frère des Papalardo. C’est à ce moment qu’arrivent Jean Carvalho et deux autres îlotiers dans leur propre voiture. Carvalho neutralise Fernandez. Les deux voitures de police finissent par s’arracher sous une pluie de caillasses.
«Engueulade». Ils arrivent au commissariat à 21 h 34. Fernandez est conduit dans le minuscule bureau du chef de poste. Menotté dans le dos et assis sur une chaise, entouré par de nombreux policiers: des gardiens de la paix du commissariat, les trois îlotiers, les policiers d’une Bac venue en renfort et de la Bac intervenue initialement. Le chef de celle-ci arrive avec le fusil à pompe. Il le dépose dans le bureau. Alors qu’une «engueulade», selon les policiers présents, éclate entre Fernandez et Carvalho, ce dernier attrape l’arme posée contre un mur et la brandit. Selon plusieurs policiers, il aurait alors crié: «C’est avec ça que vous nous tirez dessus!» Puis, abaissant l’arme, canon face à la joue de Fernandez, il aurait ajouté: «C’est avec ça qu’on devrait vous tirer dessus.» Fernandez a alors rétorqué: «T’es pas capable!» Le coup est parti.
La défense de Jean Carvalho est aussi confuse que sa mémoire. «Je lui ai juste montré l’arme en lui disant que c’est à cause d’elle qu’on avait embarqué ses frères. Quand il m’a dit: “T’es pas capable, j’ai compris que ça ne servait à rien de parler. J’ai voulu partir, et là, le coup est parti tout seul. J’ai même pas compris qu’il était touché.» Il est le seul. Des policiers sortent en se prenant la tête dans les mains. L’un d’eux crie: «Putain! Il a tiré!» Un stagiaire éclate en sanglots. Carvalho est aussi le seul, à l’exception du stagiaire qu’il avait en charge, à prétendre qu’il s’était préalablement informé de la neutralisation de l’arme. Tous ceux qui l’ont touchée affirment n’avoir jamais parlé à Carvalho.
Complexe narcissique. Comment savoir? La plupart des policiers se contredisent. Pour les avocats des parties civiles, peu importe: l’intention homicide réside dans le court moment où Carvalho, tenant l’arme braquée, entend Fernandez le provoquer. L’expert psychiatrique a décrit le policier comme un homme souffrant d’un complexe narcissique, ne supportant pas d’être dans la «situation du dominé». Alors, dans «cette fraction de seconde qui déchire l’éternité, avance Gilbert Collard, avocat des parties civiles, tandis que le “T’es pas capable de Fernandez résonnait comme “Tu n’as pas de couilles», à cet instant précis, le policier est devenu un meurtrier.
Pour l’avocat général, si Carvalho n’a pas vérifié que l’arme était déchargée, il n’a pas plus vérifié qu’elle était chargée. «La volonté homicide ne s’abandonne pas au hasard», a-t-il affirmé. Pour cette «démarche stupide», «ce besoin de lire dans le regard des autres qu’il est le meilleur», il a requis douze ans de réclusion. Les jurés l’ont suivi sur la peine et sur la qualification.
Pages
Catégories
- 104 Cours d'assises
- Acteurs
- Ancienne version large
- Assises spéciales
- Braquages
- Chronique
- Correctionnelles
- Cours d'Histoire
- Crimes étrangers
- Culture Criminelle
- Focus médiatique
- Les Cours du Jour
- Les règles du jeu
- Messieurs Les Jurés
- Meurtres
- Non classé
- Présomption d'innocence
- prison
- Procédure
- procès attendus
- Sang
- Sexe
- Tentatives
- Terrorisme
- Tour de France
- VIDEOS JUDICIAIRES
- viols
Archive
- mars 2023
- février 2023
- janvier 2023
- octobre 2022
- juin 2022
- mai 2022
- mars 2022
- décembre 2021
- octobre 2021
- septembre 2021
- août 2021
- juillet 2021
- juin 2021
- mai 2021
- avril 2021
- mars 2021
- février 2021
- décembre 2020
- novembre 2020
- octobre 2020
- juillet 2020
- juin 2020
- mai 2020
- mars 2020
- février 2020
- janvier 2020
- décembre 2019
- juin 2019
- mai 2019
- avril 2019
- mars 2019
- février 2019
- janvier 2019
- décembre 2018
- novembre 2018
- octobre 2018
- septembre 2018
- août 2018
- juillet 2018
- juin 2018
- mai 2018
- avril 2018
- mars 2018
- février 2018
- janvier 2018
- décembre 2017
- novembre 2017
- octobre 2017
- septembre 2017
- juillet 2017
- juin 2017
- mai 2017
- avril 2017
- mars 2017
- février 2017
- janvier 2017
- décembre 2016
- novembre 2016
- mai 2016
- mars 2016
- février 2016
- janvier 2016
- décembre 2015
- novembre 2015
- octobre 2015
- septembre 2015
- août 2015
- juillet 2015
- juin 2015
- mai 2015
- avril 2015
- mars 2015
- février 2015
- janvier 2015
- décembre 2014
- novembre 2014
- octobre 2014
- septembre 2014
- août 2014
- juillet 2014
- juin 2014
- mai 2014
- avril 2014
- mars 2014
- février 2014
- janvier 2014
- décembre 2013
- novembre 2013
- octobre 2013
- septembre 2013
- août 2013
- juillet 2013
- juin 2013
- mai 2013
- avril 2013
- mars 2013
- février 2013
- janvier 2013
- décembre 2012
- novembre 2012
- octobre 2012
- septembre 2012
- août 2012
- juillet 2012
- juin 2012
- mai 2012
- avril 2012
- mars 2012
- février 2012
- janvier 2012
- décembre 2011
- novembre 2011
- octobre 2011
- septembre 2011
- août 2011
- juillet 2011
- mai 2011
- avril 2011
- mars 2011
- février 2011
- janvier 2011
- décembre 2010
- novembre 2010
- octobre 2010
- septembre 2010
- août 2010
- juillet 2010
- juin 2010
- mai 2010
- avril 2010
- mars 2010
- février 2010
- janvier 2010
- décembre 2009
- novembre 2009
- octobre 2009
- septembre 2009
- août 2009
- juillet 2009
- juin 2009
- mai 2009
- avril 2009
- mars 2009
- février 2009
- janvier 2009
- décembre 2008
- juin 2008
- mars 2008
- février 2008
- avril 2007
- mars 2006
- janvier 2006
- octobre 2005
- juin 2003
- décembre 1999
- octobre 1997
- décembre 1996
- juin 1975