Le média des Cours d’assises
B.G. Assises. Ils avaient enlevé une prostituée. La prostituée se trouvait avec son client au Pont-des-Demoiselles. Photo DDM, Archives. La cour d’assises juge depuis hier trois Toulousains, âgés d’une trentaine d’années, accusés d’avoir enlevé une prostituée et son client en…
(24/09/2009) L’accusé avait disparu à l’ouverture de l’audience. Il comparaît désormais détenu MONS Mercredi matin, Stéphane Labeau, jugé pour l’assassinat des fermiers de Roisin le 10 mars 2001, ne s’est pas présenté à la cour d’assises. Alors que Me Bouchat…
Ouverture du procès du meurtrier d’un jeune montcellien à la cour d’Assises des mineurs de Chalon-sur-Saône Le procès du meurtre de Yak Akon Ackech s’est ouvert mercredi 23 septembre, pour 3 jours, à la cour d’assises de Chalon-sur-Saône. Un procès…
L’histoire est tragique, mais également rocambolesque. A partir de ce matin, et durant trois jours, les jurés de la cour d’assises des Bouches-du-Rhône vont se pencher sur la vie amoureuse de Jean-Claude Douliery, 40 ans, et de Béatrice Faure, 48…
oupable mais pénalement irresponsable. » Mardi 22 septembre, au terme de deux jours d’audience et d’une délibération expresse d’une heure trente, la cour d’assises d’appel des Bouches-du-Rhône a conclu à « l’abolition du discernement » de Zubert G. au moment de l’incendie de…
mardi 22 septembre 2009 C’était à Plélan-le-Grand, en 2007. Les trois jeunes Havrais accusés du braquage d’un supermarché sont jugés à Rennes. Ils affirment leur innocence. Verdict vendredi. « Non coupable. » Dès le début de leur procès, hier matin…
Après plusieurs excès de vitesse, un automobiliste devait rendre son permis à la préfecture. Le tribunal administratif s’interroge sur la légalité de la procédure. Explications La décision était passée inaperçue. Elle pourrait faire du bruit. Dans une ordonnance du 2…
Article publié le 23 septembre 2009 Adama Diallo a séquestré et violé une malade mentale mineure Le porteur de bagages au marché Castor, Adama Diallo, est condamné à 5 ans d’emprisonnement. Le tribunal des flagrants délits l’a reconnu coupable de…
Photos : Le meurtre a eu lieu dans cette résidence, rue Gérard-de-Nerval à Creil. publicité Naushad Maqbool, 61 ans, est décrit comme non violent et travailleur. Mardi, devant la cour d’assises de l’Oise, il n’a toujours pas su expliquer pourquoi il…
22 Septembre 2009 publicité Teddy Hatron, 33 ans, comparaît depuis hier devant la cour d’assises de la Somme. Sans raison apparente, en état d’ivresse, il a donné treize coups de couteau à un invalide. Verdict ce soir. La session des…